REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement intérieur prévu à l'article 12 des statuts, complète et précise le fonctionnement de l'association.

 Règlement Intérieur  de l'association Méli-Arts ayant pour but d'enseigner, de promouvoir et d'encadrer des activités éducatives, artistiques et culturelles destinées à un large public pour une durée indéterminée. Cest une association laïque, à but non lucratif, ouverte à tous.

 À Mairie de GARDONNE – rue de la mairie – 24680 GARDONNE

 Adopté le 31 Août 2016 en Assemblée générale.

TITRE I – Membres

 Article 1 : Admission

Les personnes désirant adhérer devront remplir un bulletin d'adhésion, se munir d'un certificat médical et du montant de la cotisation. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur. Pour les mineurs, de moins de 18 ans, ce bulletin est rempli par le représentant légal.

 Article 2 : Conditions d’inscription 

Les membres adhérents s'engagent au paiement d'une adhésion de 19 € (FFD, Maif, SACEM) et d'une cotisation en fonction de(s) cour(s) choisi(s). La cotisation annuelle doit être versée le jour de l’inscription. Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement n'est consenti en cas d'absence, de démission, d'exclusion sauf exceptionnel validé par le bureau.

Article 3 :  Exclusion

L'association Méli-Arts se réserve le droit d'exclure définitivement un adhérent pour manque de discipline, le non respect des professeurs et des autres adhérents. Celle-ci est prononcée par le bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR 7 jours avant cette réunion. Cette lettre comporte les motifs de cette exclusion.

 Article 4 : Perte de qualité de membre

Conformément à l'article 6 des statuts, la qualité de membre adhérent se perd par :

Ladémission,

Le non-renouvellement de la cotisation

Ledécès

La radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation ou pour un motif plus grave, lintéressé ayant été invité à faire valoir ses droit devant le bureau.

 TITRE II – Fonctionnement de l'association

Article 5 : règles de vie commune

L'association Méli-Arts tient à son bon fonctionnement et à son appréciation par tous. Il est donc interdit de fumer dans l'enceinte des lieux d'activités, d'introduire des boissons alcoolisées et de la nourriture (sans autorisation), d'utiliser le matériel présent (sans autorisation). Il est de son devoir de respecter le calme pendant les activités et le corps enseignants.

Article 6 : Calendrier
La date de début des cours est fixé lors de la dernière AG. Les cours sont assurés toutes les semaines hors vacances scolaires et jours fériés. La date de fin des cours est fixée lors de la dernière AG.

 Article 7 : Certificat médical
Un certificat médical de moins de 3 mois
EST OBLIGATOIRE A L'INSCRIPTION pour la pratique de la danse et de la gym. Sans présentation de ce document, nous serons contraints de refuser la participation au cours pour des raisons de sécurité et d'assurances. En complément du certificat médical, nous vous demandons de signaler aux professeurs tout éventuel souci de santé de l'adhérent (allergie, asthme ... )

 Article 8: Urgence médicale
En cas-d'urgence médicale au sein des cours de danse ou de gym, le professeur est habilité par le bureau à prendre toutes les dispositions nécessaires (appel des parents/proches de la victime et des pompiers ou samu si besoin). Il en informera aussitôt le bureau, les parents ou réprésentants légaux.

Article 9: Accompagnement
Les personnes accompagnant les enfants doivent s'assurer de la présence du professeur avant de les laisser. Les professeurs et l'Association ne peuvent être considérés comme responsables des enfants en dehors des heures de cours. Les professeurs ne pourront récupérer les enfants à la sortie de l'école.
Pour ne pas perturber les cours, les parents ou toutes autres personnes ne pourront assister au cours (cours d'essai autorisé)

Les mineurs sont acceptés à partir de la naissance avec leur parents ou tuteurs et à partir de 4 ans seul. Les parents ou tuteurs doivent avoir coché l'autorisation pour mineur du bulletin d'inscription.

Article 10: Absence
En cas d'absence de votre enfant, vous devez prévenir le professeur.


Article 11: Hygiène
Par souci d'hygiène, nous vous demandons d'apporter des tennis propre, une serviette de toilette et votre tapis de sol pour les cours de Gym.

Article 12: Information association
Vous devez vous montrer très attentifs aux différents courriers et mails qui vous seront envoyés ou qui seront distribués dans les cours ou par les professeurs. Ces documents contiennent en général de précieuses informations sur l'association et l'organisation des diverses manifestations.

Article 13: Manifestations
En tant qu'adhérent, votre présence est souhaitée aux manifestations organisées par l'association (festivals, Téléthon, fêtes communales, spectacle de fin d'année, ... ).

 TITRE III - Dispositions diverses

 Article 14 : Le bureau

Tout membre adhérent à l'association peut participer à l'élection des membres du bureau et peut présenter sa candidature.

 Le bureau est composé d' :

  1. Un président, Madame FYLEYSSANT Frédérique

  2. Une secrétaire, Mademoiselle ALVES Suzy & secrétaire adjointe, Madame FEYTOUT Sarah

  3. Un trésorier, Monsieur DAUFES Laurent & trésorier adjoint, Monsieur SOULET Bruno

 Le bureau assure le bon fonctionnement de l'association. Il établit l'ordre du jour des Assemblées Générales et assure l'exécution des décisions de ces Assemblées. Il autorise toutes acquisitions, aliénations ou locations immobilières ainsi que les contrats à intervenir le cas échéant entre l'association et les collectivités ou organismes publics qui lui apportent une aide financière. Il est investi des pouvoirs les plus étendus pour autoriser tout actes qui ne sont pas réservés à l'Assemblée Générale.
Il
établit le budget de l'association. Il fixe le montant des cotisations des cours hebdomadaires et itinérants.

Le bureau juge cependant du moment le plus opportun pour définir le prix définitif d'un stage. Le tarif "prévisionnel" est présenté au cours de l'Assemblée Générale dans laquelle le budget est soumis au vote.

 Article 16 : Modification du règlement intérieur

 Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l'article 12 des statuts de l'association.

Il peut être modifié par le bureau sur proposition des membres. Il est ensuite soumit au vote de l’assemblée générale.

 

Le 01 septembre 2016 à GARDONNE

 Le Bureau